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Marques déposées par monsieur gervais michael
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la grosse pomme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la grosse pomme
M. gervais michael

Numéro de dépôt :
3968390
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2022
la grosse pomme de gervais michael

Présentation de la marque la grosse pomme

Déposée le 13 décembre 2012 par monsieur gervais michael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la grosse pomme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur gervais michael domicilié(e) 27 avenue de la grande armee - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gervais michael domicilié(e) 27 avenue de la grande armee - 75116 - PARIS - France.

La marque la grosse pomme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la grosse pomme est expirée depuis le 13 décembre 2022.

gervais michael a également déposé les autres marques suivantes : BIG APPLE , La Grosse Pomme , LA GRANDE POMME , FOOD TRUCK CENTER , BIG APPLE


M. gervais michael - 27 avenue de la grande armee - 75116 - PARIS - France


M. gervais michael - 27 avenue de la grande armee - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; services de restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; services de restauration à emporter ; services de traiteurs ; cafétérias ; services de salons de thé et de brasseries ; services de bars (à l'exception des clubs) ; restauration collective ; services d'hôtellerie, hébergement temporaire.